Politique de confidentialité
Ce site recueille très peu de choses. Il n’a pas d’espace réservé, il ne tient pas de panier, il ne profile personne. Vous trouverez ci-dessous, en détail, ce qui sort du navigateur du lecteur, vers qui, et combien de temps cela reste.
Qui traite ces données
Le responsable du traitement est Arteinmotion di Panciroli Carlo & C. s.n.c., dont le siège social est Via Euripide 13, 42124 Reggio nell'Emilia (RE), Italie. Numéro de TVA et code fiscal 02247850353, inscrite au Registro delle imprese de Reggio Emilia sous le numéro REA 264736.
Pour toute demande concernant les données personnelles, écrivez à info@arteinmotion.com, ou au siège social indiqué ci-dessus.
Ce qui se passe quand on ouvre une page
Deux choses, et pas une de plus. La première : le serveur qui héberge le site enregistre la requête — adresse IP, date, heure, page demandée, type de navigateur. C’est le journal d’accès de n’importe quel serveur web : il sert à le faire fonctionner et à le défendre contre les abus.
Le site est hébergé par Aruba S.p.A. — Aruba Business, avec les serveurs en Italie — qui est aussi le fournisseur des noms de domaine. Pour ce que nous confions à son serveur — les fichiers du site, le courrier qui passe par le formulaire — Aruba est sous-traitant au sens de l’article 28 du règlement (UE) 2016/679 (RGPD), et agit sur nos instructions.
Les journaux d’accès sont autre chose. Ceux-là, Aruba les conserve pour son propre compte, pour faire fonctionner ses serveurs et les défendre contre les abus : dans sa propre politique de confidentialité, elle se déclare responsable du traitement de ces données, et sur un hébergement mutualisé nous ne les recevons même pas. Nous ne pouvons donc pas indiquer ici combien de temps elles sont conservées, puisque ce n’est pas nous qui en décidons : qui veut le savoir doit consulter la politique de confidentialité d’Aruba.
La seconde : si quelqu’un accepte les cookies de mesure d’audience, Google Analytics se lance. S’il ne les accepte pas, rien ne se lance. C’est écrit en détail dans la politique relative aux cookies.
Il n’y en a pas de troisième. En particulier, les caractères typographiques de la page ne viennent pas de l’extérieur : Cormorant Garamond et Inter sont sur notre propre serveur, à l’intérieur du site. C’est un choix, pas un détail. Appelés depuis fonts.googleapis.com, comme le fait la plupart des sites, ils auraient obligé le navigateur du lecteur à contacter un serveur de Google avant tout consentement — car sans caractères la page ne se compose pas — et à cet instant Google aurait vu son adresse IP. Ici cela n’arrive pas : en ouvrant une page de ce site, le navigateur ne parle qu’avec ce site.
Le formulaire de demande
Le formulaire de la page contact envoie un message à info@arteinmotion.com. Le message part du serveur qui héberge le site, mais la boîte où il arrive n’est pas sur ce serveur : la messagerie d’arteinmotion.com est hébergée par Microsoft 365. Les sociétés qui voient ce que vous écrivez sont donc deux, et les voici : Aruba, qui héberge le site et expédie, et Microsoft Ireland Operations Limited, qui héberge la boîte et conserve le message. Aucune autre. Microsoft adhère au Data Privacy Framework UE-États-Unis, la même décision d’adéquation que celle citée en bas de cette page.
Les champs obligatoires sont au nombre de trois — le nom, l’adresse électronique et la demande — et ils servent à vous répondre. La société et le pays sont facultatifs, et déclarés comme tels. Il n’y a aucun champ qui ne serve pas à la réponse, aucune case déjà cochée, aucune inscription automatique. Ce que vous écrivez ne sert pas à vous profiler, n’est cédé à personne et ne sert pas à constituer un fichier commercial. Le traitement se fonde sur l’article 6, paragraphe 1, point b du règlement : donner suite à une demande est une mesure précontractuelle prise à la demande de la personne concernée.
Les demandes sont conservées cinq ans, et le compte part du dernier contact, non du premier message : si la conversation reprend au bout de deux ans, il repart de là. C’est long pour un message et court pour ce métier — une pièce unique se décide en quelques mois, parfois en quelques années, et celui qui nous réécrit a le droit de ne pas tout recommencer. Passé les cinq ans, la demande est effacée.
Une demande qui devient une commande sort de ce compte : à partir de ce moment la correspondance est liée à une opération commerciale, et pour les lettres reçues et expédiées l’article 2220 du code civil italien impose de la conserver dix ans.
En bas du formulaire il y a une case pour recevoir le Journal. Elle n’est pas cochée au départ, et le formulaire fonctionne exactement pareil si elle reste vide : qui demande un renseignement ne demande pas une newsletter. Quand quelqu’un la coche — et seulement alors, c’est-à-dire sur la base de l’article 6, paragraphe 1, point a — le site écrit une ligne dans un registre qui se trouve en dehors du dossier publié et qu’on ne peut pas télécharger depuis un navigateur. La ligne contient cinq choses : la date et l’heure, l’adresse électronique, la langue de la page, l’adresse IP et le texte exact de la case tel qu’il était ce jour-là. La dernière est la raison pour laquelle le registre existe : l’article 7 du règlement demande de pouvoir démontrer non pas que quelqu’un a dit oui, mais à quoi — et cette page, comme le formulaire, changera. Le registre est conservé tant que l’inscription est active, et pendant cinq ans après sa révocation.
La newsletter
Les messages du Journal partent par l’intermédiaire de Kaiti Expansion S.r.l., via Emilia all’Angelo 44/B, 42124 Reggio nell’Emilia, en Italie (TVA 01928060357), qui s’occupe de ce site et du service d’envoi et qui est à ce titre sous-traitant. La plateforme qui les expédie matériellement est MyMailer, de Void Labs s.n.c. de Faenza, qui agit comme sous-traitant ultérieur et conserve les données sur des serveurs situés en Italie et en France. Personne d’autre ne reçoit votre adresse.
Les droits de ceux qui nous écrivent
Accès, rectification, effacement, limitation, opposition, portabilité : ce sont les droits que le règlement (UE) 2016/679 reconnaît à toute personne, aux articles 15 à 22. Ils s’exercent en écrivant à l’adresse indiquée en haut de cette page, et la réponse doit arriver dans un délai d’un mois.
Toute personne qui estime que ses données sont mal traitées peut introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle : le Garante per la protezione dei dati personali, l’autorité italienne de protection des données — garanteprivacy.it — ou, en vertu de l’article 77 du règlement, l’autorité de contrôle de l’État membre où elle réside habituellement, où elle travaille, ou dans lequel la violation aurait été commise.
Hors de l’Union européenne
Google Analytics est un service de Google Ireland Limited, avec des transferts vers les États-Unis. Google adhère au Data Privacy Framework UE-États-Unis, la décision d’adéquation de la Commission européenne du 10 juillet 2023. Dans Analytics, l’adresse IP est tronquée avant d’être enregistrée.